Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GASTRONOMIE A DOMICILE
SA SOMAVI

Numéro de dépôt :
3223862
Date de dépôt :
06/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
06/05/2013
GASTRONOMIE A DOMICILE de SA SOMAVI

Présentation de la marque GASTRONOMIE A DOMICILE

Déposée le 6 mai 2003 par la société SA SOMAVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « GASTRONOMIE A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société SA SOMAVI domicilié(e) LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 111 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA SOMAVI domicilié(e) LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France.

La marque GASTRONOMIE A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASTRONOMIE A DOMICILE est expirée depuis le 6 mai 2013.

SA SOMAVI a également déposé les autres marques suivantes : PASSEPORT POUR LA VIGNE , LA ROUTE DES VIGNOBLES DES PROVENCE , MC ET L


SA SOMAVI - LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France - SIREN 405111014


SA SOMAVI - LA BASTIDE DE TOURTOUR,83690 TOURTOUR - 83690 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographie, articles de papeterie, adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage, materiel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareil, caracteres d'imprimerie, clichés, papier, carton, boite en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, jouraux, prospectus, brochures, calendiers, instruments d'écriture, objet d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) , mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygienique, couches en papier ou en cellulose (à jeter) , sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) , sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) . Publicité : gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de materiel publctaire (tract, prospectus, imprimés, echantillons) . Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. reproduction de documents. bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité Publicité en ligne sur un réseau informatique. location de temps publiciataire sur tout moyen de commuication, publications de textes publiciataires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Transport, emballage, et entreposage de marchandises, organisation de voyages. Informations en matière de transport. distribution de journaux. distribution des eaux ou d'energie. remorquage ; Location de garages ou de places stationnement. Location de vehicules, de bateaux ou de chevaux. service de taxis, reservation pour les voyages. Agence de tourisme (à l'exception de la reservation d hôtels, de pensions) . entreposage de supports de données ou de documents stockés electroniquement. Service de restauration (alimentation) , hebergement temporaire. service de bar. Service traiteurs. service hoteliers. reservation de logement temporaires. crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. maisons de retraite pour personnes agées. pensions pour animaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.